EFEX INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3821257
Date de dépôt :
06/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2021
Présentation de la marque EFEX
Déposée le 6 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EFEX INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EFEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-17 du 29 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EFEX INTERNATIONAL domicilié(e) 265 rue de la Loeze, ZA de FEILLENS - 01570 - FEILLENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 146 119 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque EFEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EFEX INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 265 rue de la Loeze, ZA de FEILLENS - 01570 - FEILLENS - France - SIREN 389146119
BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir boutons métalliques, brides (colliers) métalliques, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduites métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, coudes de tuyaux métalliques, raccords de tuyaux (métalliques) ;
Machines, à savoir chaudières de machine, collecteurs d'incrustations pour chaudières de machines, pompes pour installation de chauffage, réchauffeurs d'eau (parties de machines), pompes (machines), échangeurs thermiques (parties de machines), tubes de chaudières (parties de machines), vannes (parties de machines), ventilateurs pour moteur ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
Appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande pour le chauffage, appareils de réglage, de commande et de mesure pour le chauffage ; appareils de commande électromécaniques à usage sur soupapes de distribution pour chauffage ; instruments de contrôle de chaudières ; appareils de contrôle de chaleur ;
Appareils d'éclairage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de chauffage, de production de vapeur, de distribution d'eau et d'installations sanitaires ; soupapes de distribution ; soupapes de distribution à débitmètre intégré, soupapes de régulation à débitmètre intégré ; tous les produits précités comme parties d'installations pour le chauffage ou d'installations sanitaires ; dispositifs de chauffage, de production de vapeur ; dispositifs à canalisations d'eau ainsi qu'équipements sanitaires, notamment garnitures pour équipements à conduites de vapeur, d'air et d'eau ; dispositifs à eau chaude, chauffe-eau à accumulation et chauffe-eau instantanés ; pompes à chaleur ; installation de chauffage à eau chaude, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; chaudières de chauffage ; chauffe-eau ; chauffe-bains ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; réservoirs d'eau sous pression ; accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; installations de chauffage au sol ;
Isolants pour câbles ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur, isolateurs pour conduites d'électricité, matières isolantes, isolants, raccords de tuyaux non métalliques ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; plaques à plots en matière plastiques mi-ouvrées ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;
Services d'information dans le domaine de la construction ; construction d'intérieurs de bâtiments ; services de réparation, de maintenance et d'installation de tout appareil ou système de chauffage ou de climatisation et notamment de pompes à chaleur, planchers chauffants et climatisation ; services de réparation, de maintenance et d'installation de tout appareil ou système utilisé dans la production d'énergies à partir de sources renouvelables ;
Services de conseils en construction ; prestation de conseils en matière de construction de bâtiments et d'autres structures ; services technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs à savoir conseils en construction, établissement de plans pour la construction, dessin industriel, études de projets techniques, établissement de plans (construction), recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherche technique dans le domaine des installations sanitaires et du chauffage.
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